Fauteuil

Design suisse · 119405 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119405
Numéro de demande
1992-19405
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
6 janv. 1992
Enregistré
24 janv. 1992
Publié
14 févr. 1992
Radié
6 janv. 1997
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.