Flasche
Design suisse · 119411 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119411
- Numéro de demande
- 1991-19411
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 17 déc. 1991
- Enregistré
- 24 janv. 1992
- Publié
- 14 févr. 1992
- Radié
- 16 déc. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.01.2017
- 30 sept. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2011
- 13 oct. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2006
- 15 oct. 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001
- 15 oct. 1996
Prolongé
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996
- 14 févr. 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.