Handbrause

Design suisse · 119425 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119425
Numéro de demande
1992-19425
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
16 janv. 1992
Enregistré
24 janv. 1992
Publié
14 févr. 1992
Radié
16 janv. 1997
Motif
Non prolongé
Priorité
DE M 91 05 281.5 25.07.1991
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992

Parties

Titulaire

moll design Reiner Moll & Partner

Turmgasse 7, Schwäbisch Gmünd, DE

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.