Brosses à dents

Design suisse · 119434 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119434
Numéro de demande
1992-19434
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
04-02 Brosserie
Déposé
6 janv. 1992
Enregistré
7 févr. 1992
Publié
28 févr. 1992
Radié
5 janv. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
GB 2015842 05.07.1991
GB 2015843 05.07.1991
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 31.01.2017

  2. 15 oct. 2012

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dietlin & Cie S.A., Bd de Saint-Georges 72,, Case Postale 5714, 1211 Genève 11 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 15.10.2012

  3. 30 déc. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.12.2011

  4. 15 mai 2007

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2007

  5. 31 janv. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

  6. 15 mai 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  7. 28 févr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.