Stuhl
Design suisse · 119436 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119436
- Numéro de demande
- 1992-19436
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 20 janv. 1992
- Enregistré
- 7 févr. 1992
- Publié
- 28 févr. 1992
- Radié
- 19 janv. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.02.2017
- 31 oct. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2011
- 28 févr. 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2007
- 30 avr. 2002
Prolongé
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
- 15 mai 1997
Prolongé
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 28 févr. 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.