Stuhl

Design suisse · 119436 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119436
Numéro de demande
1992-19436
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
20 janv. 1992
Enregistré
7 févr. 1992
Publié
28 févr. 1992
Radié
19 janv. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.02.2017

  2. 31 oct. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.10.2011

  3. 28 févr. 2007

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2007

  4. 30 avr. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

  5. 15 mai 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  6. 28 févr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.