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Design suisse · 119445 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Design 6

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119445
Numéro de demande
1992-19445
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 6 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
30 janv. 1992
Enregistré
7 févr. 1992
Publié
28 févr. 1992
Radié
30 janv. 1997
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Anita Rion

2724 La Chaux-des-Breuleux

Mandataire

Soprintel S.A.

23-25, av. Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.