Tiefkühler
Design suisse · 119452 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119452
- Numéro de demande
- 1991-19452
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 15-07 Machines
- Déposé
- 31 déc. 1991
- Enregistré
- 7 févr. 1992
- Publié
- 28 févr. 1992
- Radié
- 31 déc. 2001
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 1996
Prolongé
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996
- 28 févr. 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.