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Design suisse · 119456 · Radié

Designs

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Design 9

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119456
Numéro de demande
1992-19456
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 9 designs
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
24 janv. 1992
Enregistré
7 févr. 1992
Publié
28 févr. 1992
Radié
24 janv. 1997
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.