Leuchte

Design suisse · 119459 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119459
Numéro de demande
1992-19459
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
26-02 Éclairage
Déposé
7 janv. 1992
Enregistré
7 févr. 1992
Publié
28 févr. 1992
Radié
7 janv. 2002
Motif
Non prolongé
Priorité
US USSN 729'827 15.07.1991
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

  2. 28 févr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.