Dessins de jeu de société

Design suisse · 119494 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119494
Numéro de demande
1992-19494
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
18 févr. 1992
Enregistré
24 févr. 1992
Publié
13 mars 1992
Radié
17 févr. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

  2. 31 mai 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.05.2012

  3. 15 mars 2007

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2007

  4. 15 avr. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  5. 30 juin 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997

  6. 13 mars 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Jean-Daniel Hausammann

2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.