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Design suisse · 119515 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119515
Numéro de demande
1992-19515
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-02 Moyens de transport et de levage
Déposé
31 janv. 1992
Enregistré
9 mars 1992
Publié
31 mars 1992
Radié
31 janv. 1997
Motif
Non prolongé
Priorité
CA 02-08-91-4 02.08.1991
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.