Fahrzeug, Rückspiegel, Sitz

Design suisse · 119516 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119516
Numéro de demande
1992-19516
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
06-01 Ameublement
12-08 Moyens de transport et de levage
12-16 Moyens de transport et de levage
Déposé
2 mars 1992
Enregistré
9 mars 1992
Publié
31 mars 1992
Radié
2 mars 2002
Motif
Renonciation
Priorité d’exposition
Elektromobil-Ausstellung BEA-Bern, 19 févr. 1992
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  2. 31 mars 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Martin Kyburz

Chlosterwis 10, 8427 Freienstein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.