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Design suisse · 119521 · Radié

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119521
Numéro de demande
1992-19521
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
15-09 Machines
Déposé
24 févr. 1992
Enregistré
9 mars 1992
Publié
31 mars 1992
Radié
24 févr. 1997
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.