Présentoire

Design suisse · 119522 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 119522
Numéro de demande: 1992-19522
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt simple
Classes: 20-02 Équipement de vente et de publicité, enseignes
Déposé: 5 mars 1992
Enregistré: 9 mars 1992
Publié: 31 mars 1992
Radié: 5 mars 1997
Motif: Non prolongé
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

31 mars 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Pierre Deltheil

1007 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.