Zelt

Design suisse · 119524 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119524
Numéro de demande
1992-19524
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
21-04 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
24 févr. 1992
Enregistré
9 mars 1992
Publié
31 mars 1992
Radié
24 févr. 2002
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

  2. 31 mars 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.