Haarbürste

Design suisse · 119534 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119534
Numéro de demande
1992-19534
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
04-02 Brosserie
Déposé
11 mars 1992
Enregistré
23 mars 1992
Publié
15 avr. 1992
Radié
11 mars 2002
Motif
Non prolongé
Priorité
DE M 91 06 674.3 17.09.1991
Source
Swissreg

Designs

Design 117.054 (1.1 - 1.7)

Design 117.054 (2.1)

Design 117.054 (3.1)

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  2. 15 avr. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Okanagan House Inc.

757 Balsam Avenue, Penticton/British Columbia, CA

Mandataire

Patentanwaltsbüro Isler AG

Postfach 6940, 8023 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.