Tische, Vitrinen, Wohnwände und Sideboards
Design suisse · 119539 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119539
- Numéro de demande
- 1992-19539
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 12 designs
- Classes
- 06-03 Ameublement06-04 Ameublement06-05 Ameublement
- Déposé
- 10 mars 1992
- Enregistré
- 23 mars 1992
- Publié
- 15 avr. 1992
- Radié
- 10 mars 1997
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.