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Design suisse · 119552 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119552
- Numéro de demande
- 1992-19552
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-03 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 16 mars 1992
- Enregistré
- 23 mars 1992
- Publié
- 15 avr. 1992
- Radié
- 16 mars 1997
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.