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Design suisse · 119610 · Radié

Designs

Reproductions et exemplaire

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119610
Numéro de demande
1992-19610
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-01 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
1 avr. 1992
Enregistré
23 avr. 1992
Publié
15 mai 1992
Radié
1 avr. 1997
Motif
Non prolongé
Priorité d’exposition
ORNARIS, Zürich, 12 janv. 1992
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.