Compteur de feuilles

Design suisse · 119616 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119616
Numéro de demande
1992-19616
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-04 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
14 avr. 1992
Enregistré
23 avr. 1992
Publié
15 mai 1992
Radié
14 avr. 2012
Motif
Non prolongé
Priorité
JP 21.10.1991
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.10.2012

  2. 29 déc. 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2006

  3. 15 mars 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Pierre Ardin & Cie., 22, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  4. 15 mars 2002

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  5. 30 avr. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

  6. 15 mai 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Laurel Bank Machines Co., Ltd.

No. 1-2, Toranomon 1-chome, Minato-ku, Tokyo, JP

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Créateur

Takao Akioka

Hyogo-ken

Akio Funato

Kyoto-fu

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.