Schallschutzwand
Design suisse · 119625 · Radié
Designs
Design SSW A1/A2 mit SEA 41
Design SSW A1/A2 mit SEA 42
Design SSW A1/A2 mit SEA 45
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119625
- Numéro de demande
- 1992-19625
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 25-02 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 15 avr. 1992
- Enregistré
- 23 avr. 1992
- Publié
- 15 mai 1992
- Radié
- 14 avr. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.04.2017
- 30 avr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2012
- 31 mai 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2007
- 15 nov. 2002
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2002
- 15 nov. 2002
Modification
Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2002
- 30 juin 1997
Prolongé
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997
- 15 mai 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.