Deckenlampe
Design suisse · 119626 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119626
- Numéro de demande
- 1992-19626
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 26-05 Éclairage
- Déposé
- 16 avr. 1992
- Enregistré
- 23 avr. 1992
- Publié
- 15 mai 1992
- Radié
- 16 avr. 2007
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2007
- 15 août 2002
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2002
- 15 juil. 1997
Prolongé
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
- 15 mai 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.