Gestelle

Design suisse · 119662 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 119662
Numéro de demande: 1992-19662
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt multiple, 2 designs
Classes: 06-04 Ameublement
Déposé: 14 mai 1992
Enregistré: 22 mai 1992
Publié: 15 juin 1992
Radié: 14 mai 1997
Motif: Non prolongé
Source: Swissreg

Designs

Design 1

Design 2

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 juin 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Martin Baumann

5732 Zetzwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.