Jardinières à fleurs

Design suisse · 119674 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119674
Numéro de demande
1992-19674
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
18 mai 1992
Enregistré
22 mai 1992
Publié
15 juin 1992
Radié
18 mai 1997
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Willy Masson

1004 Lausanne

Mandataire

A. Misrachi Ingénieur-Conseil

Chemin de la Plantaz 15, 1024 Ecublens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.