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Design suisse · 119683 · Radié

Designs

Design HD 601.1

Design HD 601.2

Design HD 601.3

Design HD 601.4

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119683
Numéro de demande
1992-19683
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
19-07 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé
6 mai 1992
Enregistré
22 mai 1992
Publié
15 juin 1992
Radié
6 mai 1997
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.