Kaminteil

Design suisse · 119688 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119688
Numéro de demande
1992-19688
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
25-02 Unités et éléments de construction
Déposé
7 mai 1992
Enregistré
22 mai 1992
Publié
15 juin 1992
Radié
7 mai 2002
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  2. 15 juin 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Peter Reiss

8623 Wetzikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.