Sägeblätter
Design suisse · 119703 · Radié
Designs
Design 913
Design 914
Design 938
Design 355
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119703
- Numéro de demande
- 1992-19703
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 08-03 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 2 avr. 1992
- Enregistré
- 9 juin 1992
- Publié
- 30 juin 1992
- Radié
- 2 avr. 1997
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 04.10.1991US 10.12.1991
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1992
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.