Mallette porte-documents

Design suisse · 119724 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119724
Numéro de demande
1992-19724
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
Déposé
17 juin 1992
Enregistré
24 juin 1992
Publié
15 juil. 1992
Radié
17 juin 1997
Motif
Non prolongé
Priorité d’exposition
Schweiz. Möbelmesse International, Bern, 27 mai 1992
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Fabio Tonasso

2503 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.