Ausstellungsträger
Design suisse · 119745 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119745
- Numéro de demande
- 1992-19745
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 20-02 Équipement de vente et de publicité, enseignes
- Déposé
- 11 mai 1992
- Enregistré
- 24 juin 1992
- Publié
- 15 juil. 1992
- Radié
- 11 mai 1997
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.