Abfallbehälter, Pflanzengefässe, Übertöpfe

Design suisse · 119765 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119765
Numéro de demande
1992-19765
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 5 designs
Classes
09-09 Emballages et récipients
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
23 juin 1992
Enregistré
7 juil. 1992
Publié
31 juil. 1992
Radié
23 juin 1997
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.