Spielzeug

Design suisse · 119780 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119780
Numéro de demande
1992-19780
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
23 juin 1992
Enregistré
7 juil. 1992
Publié
31 juil. 1992
Radié
23 juin 2007
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2008

  2. 31 oct. 2002

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2002

  3. 29 août 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

  4. 31 juil. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Peter Gschwend

8045 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.