Tisch-Objekt-Uhren
Design suisse · 119836 · Radié
Designs
Design RW 1
Design K 1
Design K 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119836
- Numéro de demande
- 1992-19836
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-01 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 21 juil. 1992
- Enregistré
- 7 août 1992
- Publié
- 31 août 1992
- Radié
- 20 juil. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.08.2017
- 31 août 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2012
- 14 mars 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2008
- 14 mars 2008
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2008
- 29 févr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2008
- 29 août 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2003
- 29 août 2003
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2003
- 14 nov. 1997
Prolongé
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
1 entrée antérieure
- 31 août 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.