Lavabo, Pflanzengefäss

Design suisse · 119842 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119842
Numéro de demande
1992-19842
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
11-02 Objets d’ornement et bijoux
23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
27 juil. 1992
Enregistré
7 août 1992
Publié
31 août 1992
Radié
27 juil. 2002
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 31 août 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Kusades AG

Erlenweg 25, 8302 Kloten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.