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Design suisse · 119851 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119851
Numéro de demande
1992-19851
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
4 août 1992
Enregistré
7 août 1992
Publié
31 août 1992
Radié
4 août 1997
Motif
Renonciation
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.