Lampenprofil
Design suisse · 119857 · Radié
Designs
Reproductions et exemplaire
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119857
- Numéro de demande
- 1992-19857
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 26-05 Éclairage
- Déposé
- 20 juil. 1992
- Enregistré
- 7 août 1992
- Publié
- 31 août 1992
- Radié
- 20 juil. 2002
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 1997
Prolongé
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997
- 31 août 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.