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Design suisse · 119858 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119858
Numéro de demande
1992-19858
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
01-01 Denrées alimentaires
Déposé
17 août 1992
Enregistré
25 août 1992
Publié
15 sept. 1992
Radié
17 août 1997
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.