T-Shirt-Bemusterung
Design suisse · 119859 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119859
- Numéro de demande
- 1992-19859
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 02-02 Habillement et mercerie
- Déposé
- 4 août 1992
- Enregistré
- 25 août 1992
- Publié
- 15 sept. 1992
- Radié
- 4 août 1997
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.