Tisch
Design suisse · 119865 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119865
- Numéro de demande
- 1992-19865
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 06-03 Ameublement
- Déposé
- 7 août 1992
- Enregistré
- 25 août 1992
- Publié
- 15 sept. 1992
- Radié
- 7 août 2007
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2008
- 13 sept. 2002
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2002
- 15 août 1997
Prolongé
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997
- 15 sept. 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.