Jacken
Design suisse · 119887 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119887
- Numéro de demande
- 1992-19887
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 02-02 Habillement et mercerie
- Déposé
- 20 août 1992
- Enregistré
- 8 sept. 1992
- Publié
- 30 sept. 1992
- Radié
- 20 août 2002
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 1997
Prolongé
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997
- 30 sept. 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1992
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.