Curling-Bürsten

Design suisse · 119916 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119916
Numéro de demande
1992-19916
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
21-02 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
27 août 1992
Enregistré
8 sept. 1992
Publié
30 sept. 1992
Radié
27 août 2002
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 janv. 1999

    Transféré

    Titulaire
    Hans Leonhard, Eichacker 19, 8051 Zürich → Walter Kaufmann, Altstetterstrasse 279, 8047 Zürich

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999

  2. 29 août 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

  3. 30 sept. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.