Kochtopf, Stielkasserole, Pfeffer-/Salzset

Design suisse · 119933 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
119933
Numéro de demande
1992-19933
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
07-02 Articles de ménage
07-06 Articles de ménage
Déposé
17 sept. 1992
Enregistré
23 sept. 1992
Publié
15 oct. 1992
Radié
17 sept. 2002
Motif
Non prolongé
Priorité
BX 11.06.1992
BX 29.07.1992
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Brabantia Nederland B.V.

Brabantialaan 3, Waalre, NL

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun Braun Héritier Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38 Postfach 160, 4003 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.