Sitzmöbel
Design suisse · 119980 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119980
- Numéro de demande
- 1992-19980
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 19 oct. 1992
- Enregistré
- 22 oct. 1992
- Publié
- 13 nov. 1992
- Radié
- 19 oct. 2002
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
- 13 mars 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
- 13 nov. 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.