Handgriffe
Design suisse · 119988 · Radié
Designs
Design 1
Exemplaire déposé
Design 2
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119988
- Numéro de demande
- 1992-19988
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 08-06 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 14 août 1992
- Enregistré
- 22 oct. 1992
- Publié
- 13 nov. 1992
- Radié
- 14 août 2002
- Motif
- Renonciation
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 1997
Prolongé
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997
- 13 nov. 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.