Imprimante électrophotographique de bureau
Design suisse · 119998 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 119998
- Numéro de demande
- 1992-19998
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 14-02 Enregistrement, télécommunication et informatique
- Déposé
- 7 sept. 1992
- Enregistré
- 22 oct. 1992
- Publié
- 13 nov. 1992
- Radié
- 7 sept. 2002
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 870,182 06.04.1992
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1997
Prolongé
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
- 13 nov. 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.