Letto da riposo

Design suisse · 120014 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Design 6

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120014
Numéro de demande
1992-20014
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 6 designs
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
26 oct. 1992
Enregistré
6 nov. 1992
Publié
30 nov. 1992
Radié
26 oct. 2007
Motif
Non prolongé
Priorité
IT MI 920 000317 15.05.1992
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2008

  2. 15 nov. 2002

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sapsa Bedding S.p.A., Palazzo dei Congressi, Strada 1-Milanofiori, 20090 Assago (MI), Italie → Sapsa Bedding S.r.l., Palazzo dei Congressi, Strada 1-Milanofiori, Assago, Italie

    Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2002

  3. 15 nov. 2002

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2002

  4. 31 oct. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

  5. 30 nov. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.