Badewanne

Design suisse · 120038 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120038
Numéro de demande
1992-20038
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
22 oct. 1992
Enregistré
6 nov. 1992
Publié
30 nov. 1992
Radié
21 oct. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
SE 92-0964 29.04.1992
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

  2. 15 oct. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2012

  3. 15 nov. 2007

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2007

  4. 30 juin 2003

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    PATENTANWALTS-BUREAU ISLER AG, Stampfenbachstr. 48, 8006 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, Postfach 6940, 8023 Zürich

    Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2003

  5. 13 sept. 2002

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2002

  6. 30 sept. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

  7. 30 nov. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.