Mützen
Design suisse · 120044 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120044
- Numéro de demande
- 1992-20044
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 12 designs
- Classes
- 02-03 Habillement et mercerie
- Déposé
- 12 nov. 1992
- Enregistré
- 24 nov. 1992
- Publié
- 15 déc. 1992
- Radié
- 12 nov. 2007
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Exemplaire déposé
Design 2
Exemplaire déposé
Design 3
Exemplaire déposé
Design 4
Exemplaire déposé
Design 5
Exemplaire déposé
Design 6
Exemplaire déposé
Design 7
Exemplaire déposé
Design 8
Exemplaire déposé
Design 9
Exemplaire déposé
Design 10
Exemplaire déposé
Design 11
Exemplaire déposé
Design 12
Exemplaire déposé
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2008
- 31 oct. 2002
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2002
- 13 juin 1997
Prolongé
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997
- 15 déc. 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.