Korpusse
Design suisse · 120054 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120054
- Numéro de demande
- 1992-20054
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 12 nov. 1992
- Enregistré
- 24 nov. 1992
- Publié
- 15 déc. 1992
- Radié
- 12 nov. 1997
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.