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Design suisse · 120062 · Radié
Designs
Reproductions et exemplaire
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120062
- Numéro de demande
- 1992-20062
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-07 Emballages et récipients
- Déposé
- 11 nov. 1992
- Enregistré
- 24 nov. 1992
- Publié
- 15 déc. 1992
- Radié
- 11 nov. 2012
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.05.2013
- 15 oct. 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2007
- 15 janv. 2004
Transféré
- Titulaire
- OEKO-System's AG, Bleiche, 9427 Wolfhalden → Ender Oeko-Systeme GmbH, Zollstrasse 3, 9434 Au SG
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2004
- 13 sept. 2002
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2002
- 31 mars 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998
- 31 mars 1998
Transféré
- Titulaire
- Profil AG, Bleichestrasse 746, 9427 Wolfhalden → OEKO-System's AG, Bleiche, 9427 Wolfhalden
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998
- 15 déc. 1992
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.