Fingerring

Design suisse · 120122 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120122
Numéro de demande
1992-20122
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
27 nov. 1992
Enregistré
4 déc. 1992
Publié
31 déc. 1992
Radié
27 nov. 1997
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.